Lettre à mon ministre

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Madame le Garde des Sceaux,

Ne voyez nul irrespect dans ce courrier. Faute d’avoir eu l’honneur de vous rencontrer et de vous parler, il ne me reste que l’écrit pour vous transmettre le message qui me tient à coeur. Je suis persuadé aussi que vous préférez, comme moi, une parole libre à un silence complaisant, une franchise spontanée à une campagne d’insinuations et de rumeurs.

J’ajoute que, pour respectables qu’ils soient, les syndicats n’ont pas vocation à être les seuls intercesseurs entre vous-même et la magistrature et qu’il y a place pour des visions singulières.

Votre politique, celle qui est mise en oeuvre et celle que vous annoncez, puis-je vous dire que je l’approuve totalement. Je tiens pour rien mes réticences sur telle ou telle fusée intellectuelle lancée par le président de la République et dont la validité serait à vérifier. Par exemple, la comparution des personnes déclarées irresponsables devant les Cours d’assises. Je ne crois pas que les familles de victimes seraient davantage consolées et je suis certain que l’Etat de droit y perdrait.

Pour l’essentiel, mon assentiment pour la loi sur les peines planchers vous est depuis longtemps acquis et je ne perçois que des avantages, pour la société, à faire passer les récidivistes dangereux, majeurs ou mineurs, sous des fourches caudines fiables et rigoureuses.

Si vous parvenez à mener à bien la réforme de la carte judiciaire - et vous avez rappelé votre détermination à ce sujet -, vous aurez réussi, contre tous les corporatismes se déguisant en intérêt public, un exploit qui méritera d’être salué. Vous avez installé une commission pour réfléchir à la dépénalisation du droit des affaires. Ce ne sera pas une mince entreprise entre l’utile exclusion de l’accessoire, sans mauvaise foi caractérisée, et la conservation de l’essentiel clairement frauduleux.

Vous prévoyez, pour la fin du mois de novembre, un grand débat sur la future loi pénitentiaire et si celle-ci tient ses promesses, les prisons, aussi nécessaires qu’elles soient, ne constitueront plus une indignité humaine et une honte pour la République. Ce qui est au coeur de votre projet et qui garantira au moins l’abstention bienveillante de l’opinion publique, c’est la volonté d’améliorer, en même temps, la condition des condamnés et le sort des personnels. A distinguer la première du second, le risque de devoir faire face à une incompréhension outrée était inévitable. Vous y échapperez par cette solidarité tout à fait justifiée. Et la nomination d’un contrôleur général des lieux d’enfermement est une initiative qui aura à l’évidence d’heureux effets. Un regard extérieur sur les univers clos est plus efficace que les vigilances internes trop souvent formelles.

Peut-être vous attacherez-vous aussi à modifier la composition du Conseil supérieur de la magistrature. Diminuer le nombre de magistrats ne l’affaiblirait pas, mais le rendrait, paradoxalement, plus légitime. Un jour aussi, vous oserez remettre sur le chantier cette question fondamentale de la responsabilité des magistrats. Dès lors que leur activité juridictionnelle tombe dans un dévoiement qui ne la protège plus, on pourrait concevoir un régime élargi de responsabilité qui tiendrait compte de cette dénaturation. Admettre cette exigence non plus comme une charge, mais comme un honneur, loin de fragiliser notre corps, restaurerait la confiance du citoyen qui ne nous prêterait plus un pouvoir sans contrepartie, aujourd’hui intolérable.

Pour ma part, oserais-je suggérer que la division de la magistrature en deux unités distinctes et autonomes - siège et parquet - représenterait une chance pour l’institution. Créer organiquement l’obligation d’un double regard apporterait un esprit neuf à notre procédure pénale qui n’attend que cette révolution puisqu’on ne veut pas de celle, radicale et bienfaisante, qui consisterait à supprimer la fonction de juge d’instruction.

Vous avez manifesté votre désir de nommer plus de femmes à des postes importants de responsabilité. Je n’y vois que des avantages si on ne tombe pas dans le travers qui a permis, parfois, l’hégémonie virile : reléguer la compétence au second plan. Peut-on vous suggérer d’adopter des méthodes moins brutales ? Est-il ainsi indispensable, pour la bonne administration de la justice, de "virer" quelques mois avant sa retraite un procureur général respecté ?

Vous devinez bien que je n’aurais pas eu l’impudence de vous envoyer une correspondance électronique s’il ne s’était agi que d’un aval à donner à votre politique. Vous avez suffisamment de partisans pour n’avoir pas besoin de moi. Il n’empêche que le fond ne cesse pas de me convaincre, mais que la forme me laisse surpris. Au nom du premier, je me permets d’évoquer la seconde.

Par forme, j’entends par là vos apparitions sur la scène mondaine médiatisée. Il y a quelques jours, j’ai parcouru Point de vue et je vous ai vue. Pour ne rien vous cacher, mon premier sentiment fut d’étonnement. Comme on pouvait s’en douter, Le Canard enchaîné vous a consacré un article. Bernard Arnault donnait un dîner historique pour les 60 ans de Dior. Apparemment, la fête fut superbe et vous portiez une très belle robe longue.

Peut-être êtes-vous en train de songer que ce magistrat sur lequel vous avez une autorité, par l’entremise de son procureur général, dépasse les limites et que votre existence de Garde des Sceaux ne le regarde en rien. C’est sur ce point capital que je me sépare de vous.

En effet, il me semble que la communauté des magistrats et son ministre constituent une totalité, une unité, une solidarité qui ne peuvent pas laisser la première indifférente et le second insensible. Il est manifeste que si vous administrez le service public de la justice, si, d’une certaine manière, vous nous gouvernez, vous nous représentez aussi. L’action du ministre que vous êtes ne s’arrête pas, à nos yeux, au seul vote de lois et à des déclarations publiques qui, prononcées parfois devant des publics hostiles, feront de moi à chaque fois le défenseur de votre courage intellectuel et politique. Elle concerne aussi cette immense part de mondanité et de publicité qui vous voit conviée en qualité de Garde des Sceaux et offre une illustration de votre personnalité dans laquelle nous sommes évidemment partie prenante. Pour prendre un exemple, lorsque Claire Chazal a le droit de se laisser photographier en votre compagnie, nous sommes aussi les victimes de cette confusion.

J’ai conscience d’aborder un thème délicat, mais qui me paraît suffisamment important pour que je vous en entretienne. Notre perception de vous-même en qualité de ministre ne parvient pas à occulter cette vie mondaine médiatisée qui, pour être théoriquement à égale distance de la vie personnelle et de la vie politique, représente surtout, sans rapport avec la première, une vision clinquante, superficielle et ostensible de la seconde. Je sais bien que quelques-uns de vos collègues, hommes et femmes, sont friands de ces exercices sociaux et somptuaires, mais votre fonction rend sans doute le hiatus plus éclatant entre le sérieux, la rigueur de la fonction et la futilité de ces manifestations où tout coule et se montre en surabondance. Il est normal que nous nous en préoccupions.

Il serait même scandaleux que le corps judiciaire, dans le secret ou sans fard, ne soit pas attentif à ce qui accable quotidiennement la justice en le comparant avec les soirées brillantes qui, aussi passionnantes soient-elles, semblent trop en décalage, en inadaptation pour ne pas susciter au moins une once de malaise chez nous. Les tragédies, les dérives, les échecs, les désastres enfouis dans l’exercice de toutes les justices, pas seulement pénale, la multitude de ceux réclamant consolation et réparation, de ceux faisant obstacle à la manifestation de la vérité, les contentieux de luxe et les instances de pauvreté, cet immense et contrasté paysage judiciaire n’est-il pas, avec son intensité dramatique, trop lourd pour pouvoir supporter un Garde des Sceaux qui s’adonnerait, sous notre regard de professionnels et de citoyens, à des incursions festives sans commune mesure avec la grandeur de sa charge et l’honneur de notre métier ?

Une seconde, j’ai cru deviner sur votre visage une touche de dérision et comme un peu de condescendance. Certes, vous avez été magistrat, mais vous connaissez et admirez les entrepreneurs, vous raffolez sans doute de l’esprit d’entreprise. Je devine aisément les procès qu’on peut intenter à notre institution. Elle serait ridicule avec sa dénonciation éthique de l’argent et son puritanisme, cet éperdu désir de pureté qui l’habiteraient. J’ai trop souvent vitupéré le corporatisme de beaucoup de mes collègues pour ne pas venir au secours de la magistrature quand elle le mérite. Si notre conservatisme est souvent timoré, il a aussi son allure et nous préserve, avec une intuition rarement en défaut, des pièges qu’induisent les fascinations faciles de la modernité, du luxe et de la profusion. Il est vrai que nous portons en nous, probablement avec trop de raideur et de rigueur, une bonne conscience que j’admets, à force, lassante, une détestation sinon de l’argent du moins de toutes les manières inélégantes et vulgaires d’être riche qui nous rendent, il faut bien l’avouer, la tolérance souvent de plus en plus difficile. Reconnaissez qu’il y a dans le luxe massif quelque chose qui gêne, que la vulgarité suinte même des gens de distinction quand on a l’impression qu’ils ignorent ou méprisent ce qui se passe de l’autre côté de la rue, de la vie. Aussi, on ne saurait tourner en dérision ce qui fait profondément la force de notre être collectif, précisément notre goût des êtres au coeur de toute justice authentique et notre méfiance de l’avoir. Cela ne signifie pas évidemment que nous serions assez sots pour ne pas réclamer une augmentation de nos traitements et, plus noblement, du budget de la justice. Mais je crois que nous sommes parvenus à nous situer, aujourd’hui enfin, dans une morale de l’équité. J’insiste sur ce plan car votre volonté justifiée de battre en brèche nos archaïsmes pourrait vous faire oublier la qualité et la rectitude des principes et des valeurs qui généralement guident notre pratique. Dès que nous pouvons être les témoins de ce qu’accomplit notre ministre de la Justice, ici ou là, côté place Vendôme et côté Dior, nous sommes fondés à penser. On peut garder ces pensées pour nous ou les exprimer. Je suis sûr que vous ne vous irriterez pas de cette étrange missive électronique inspirée par la passion de la justice qui nous est commune. Quelle présomption de ma part, d’ailleurs, que de croire que vous la lirez, mais il n’est pas nécessaire d’espérer pour écrire.

Daignez agréer, Madame le Garde des Sceaux, l’expression de ma très haute considération.

Philippe Bilger in Agoravox

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